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Marques déposées par CARBONNE Lise
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Domaine GALTIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Domaine GALTIER
CARBONNE Lise

Numéro de dépôt :
99789485
Date de dépôt :
22/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2029

Présentation de la marque Domaine GALTIER

Déposée le 22 avril 1999 par CARBONNE Lise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine GALTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est CARBONNE Lise domicilié(e) Mas Maury - 34490 - MURVIEL LES BEZIERS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. CARBONNE Lise domicilié(e) Mas Maury - 34490 - MURVIEL LES BEZIERS - France.

La marque Domaine GALTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Domaine GALTIER arrivera à expiration en date du 22 avril 2029.

CARBONNE Lise a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE des LEUZES , Domaine des Capriers


CARBONNE Lise - Mas Maury - 34490 - MURVIEL LES BEZIERS - France


M. CARBONNE Lise - Mas Maury - 34490 - MURVIEL LES BEZIERS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2009 n°2405738 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-26

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2019 n°2708890 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-03-07

Vin de pays et d'appellation d'origine contrôlée conditionné ou non Vin de liqueur conditionné.